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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de la Retraite Sportive – F.F.R.S
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FFRS Sport Senior Santé
Marque expirée - Marque en non vigueur

FFRS Sport Senior Santé
Fédération Française de la Retraite Sportive – F.F.R.S. ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3515502
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/07/2017
FFRS Sport Senior Santé de Fédération Française de la Retraite Sportive – F.F.R.S

Présentation de la marque FFRS Sport Senior Santé

Déposée le 24 juillet 2007 par l'association loi 1901 Fédération Française de la Retraite Sportive – F.F.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FFRS Sport Senior Santé »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de la Retraite Sportive – F.F.R.S domicilié(e) 12 RUE DES PIES, BP 20,38360 SASSENAGE - 38360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 452 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE LA RETRAITE SPORTIVE domicilié(e) 12 RUE DES PIES, BP 20,38360 SASSENAGE - 38360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFRS Sport Senior Santé est expirée depuis le 24 juillet 2017.

Fédération Française de la Retraite Sportive – F.F.R.S a également déposé les autres marques suivantes : SPORT SENIOR SANTE FEDERATION FRANCAISE DE LA RETRAITE SPORTIVE , SMS CLUB FFRS LABEL


Fédération Française de la Retraite Sportive – F.F.R.S. ASSOCIATION LOI 1901 - 12 RUE DES PIES, BP 20,38360 SASSENAGE - 38360 - France - SIREN 383452315


FEDERATION FRANCAISE DE LA RETRAITE SPORTIVE - 12 RUE DES PIES, BP 20,38360 SASSENAGE - 38360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Vêtements, chapellerie ;

Publicités reproduction de documents, exposition à buts de publicité ;

Activités sportives et culturelles éditions de livres et revues, montage de bandes vidéo, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions.